Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE (R
/
CORINNE TOUZET (R)
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORINNE TOUZET (R)
LA STAR DE DOUE (R), ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99788978
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque CORINNE TOUZET (R)

Déposée le 15 avril 1999 par l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE (R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CORINNE TOUZET (R) »

Le déposant est l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE (R domicilié(e) 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LA STAR DE DOUE(R), chez Mr VIAULT Michel domicilié(e) 1317 Bd du Docteur Lionet - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORINNE TOUZET (R) est expirée depuis le 16 avril 2019.

LA STAR DE DOUE (R a également déposé les autres marques suivantes : SOPHIE DESMARETS (R) ROSIER BUISSON A GRANDES FLEURS BLANC OURLE DE ROUGE , MICHEL DRUCKER (R) ROSIER BUISSON A GRANDES FLEURS PANACHE CHOCOLATE , MARIE-ANGE NARDI (R) , LA STAR DE DOUE UN ROSIER DE QUALITE


LA STAR DE DOUE (R), ASSOCIATION LOI 1901 - 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


ASSOCIATION LA STAR DE DOUE(R), chez Mr VIAULT Michel - 1317 Bd du Docteur Lionet - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403349 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) Plantes et fleurs naturelles.